Le cadre légal du site
Éditeur, hébergeur, propriété, responsabilité, droit applicable. L'essentiel.
Éditeur
Ce site est publié par une personne physique, opérant sans finalité commerciale, dont le site se trouve à l'adresse https://www.toitureultrasolar-kalitoitetfils.fr.
Son identité reste privée, en application de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Elle a néanmoins été transmise à l'hébergeur indiqué ci-dessous, toute demande passant par le formulaire de contact du site.
Identification de l'hébergeur du site
La mise en ligne revient à o2switch SAS (o2switch). Ses locaux se trouvent Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. En ligne : https://www.o2switch.fr. Par téléphone : +33 4 44 44 60 40.
Limites de la responsabilité de l'éditeur
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Demander une estimation ne coûte rien. Ce sont les artisans qui fixent leurs prix et leurs délais. L'éditeur n'en répond pas.
Régime de propriété intellectuelle
Tout le contenu relève du droit d'auteur : textes, illustrations et charte graphique. Ces éléments appartiennent à l'éditeur.
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